nouvelles activités d'A3C7 organisées via ce forum

1. OBJET
• Ce forum a pour but de permettre aux anciens agents du CCETT de témoigner de leurs expériences, d'échanger leurs avis et de poser des questions relatives aux sujets traités dans le cadre de leur association et au contenu ou au fonctionnement de ce site.


2. RESPONSABILITÉ
• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.

3. RESTRICTIONS
Sont prohibés :

- les messages contenant des critiques et opinions non fondées et argumentées,
- les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne,
- les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées,
- les messages contenant des propos visant l'échange de contenu illicite ou préjudiciable, le contournement du droit d'auteur.

4. RÈGLES DE GESTION
• Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :
L'administrateur se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation.
• Dans le cas où un auteur récidiverait :